Marque enregistrée - Marque en vigueur

cap sud village
corse azur

Numéro de dépôt :
4411788
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
cap sud village de corse azur

Présentation de la marque cap sud village

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par corse azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cap sud village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est corse azur domicilié(e) plage de venzolasca - 20215 - venzolasca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, corse azur, Madame anne marie cipriani domicilié(e) plage de venzolasca - 20215 - venzolasca - France.

La marque cap sud village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap sud village arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

corse azur a également déposé les autres marques suivantes : cap sud , bocca di golu


corse azur - plage de venzolasca - 20215 - venzolasca - France


corse azur, Madame anne marie cipriani - plage de venzolasca - 20215 - venzolasca - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.